Conditions Générales de Vente

1. IDENTIFICATION DU VENDEUR

Le site  atelierdulievre.com est un site internet marchand, administré et animé par Patricia Deroubaix. L'Entreprise a son siege social  à Suresnes (92150) et son N° SIRET est le 413574815000. Email de contact: atelierdulievre@hotmail.com.

La fabrication et l'expédition étant réalisées par une personne physique, la boutique du Site peut être parfois momentanément fermée pour congés, et l'accueil téléphonique limité à des plages horaires définies.

2. PRODUITS ET SERVICES

Les produits proposés à la vente par l'Atelier du Lièvre sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du Client dans la limite des stocks disponibles. S'agissant des pièces uniques, des erreurs ou  modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment en cas de commandes simultanées d'un même article par plusieurs Clients. En cas de rupture de stock, il est possible de commander l'article manquant en acceptant uin certain délai pour sa réalisation.

Il est égalemnt possible de commander des articles personnalisés ou réalisés spécialement. Un échange détaillé avec l'Artiste permettra de mettre au point le projet, d'en fixer le prix et les délais de réalisation.

3. PRIX

Les prix sont indiqués en Euros.Ils ne tiennent pas compte des frais de port et d'emballage, qui seront facturés et précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande en tenant compte du poids total de celle-ci.

Concernant les ventesréalisées hors Union Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge exclusive du Client.

L'Atelier du Lièvre se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produitsou services proposés sur le site.Toutes les commandes sont payables en Euros et doivent être réglées en intégralité au moment de la passation de la commande.

4. MODALITES DE COMMANDE

4. 1 Commandes personnalisées: 

pour les commandes sur-mesure et personnalisées, un prix sera proposé en fonction du projet, ainsi qua les délais nécessaires à sa réalisation, et le travail commencera après acceptation et règlement du tarif convenu.

4.2 Commandes standard:

En règle générale, chaque Client sera invité à remplir son adresse électronique puis compléter les informations de Livraison nécessaires à la bonne expédition de la commande: pays d'expédition, civilité, prénom, nom, téléphone et adresse de livraison.

Les données enregistrées sur le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre l'Atelier du Lièvre et ses Clients.En cas de conflit au sujet d'une transaction effectuée sur le Site, ces données seront considérées comme preuve valable du contenu de la transaction.

5. LIVRAISON

Une fois la commande vérifiée ( étape "voir mon panier") le Client peut choisir son mode de livraison. Le tarif se calcule au poids du colis à expédier, et sa destination bien entendu. En cas de provblème ou de souhait particulier ( cadeau, par exemple, ou choix d'une date précise pour un envoi, modalité d'expédition, ...) il est possible de contacter par email l'Atelier pour se mettre d'accord sur cette organisation.

6. MOYENS DE PAIEMENT ET REGLEMENT DE LA COMMANDE

OFF LINE

Parmi les options de paiement proposées par le Site, le Client peut choisir un paiement "off line" comme un règlement par chèque envoyé par voie postale ( adresse postale "atelier du Lièvre", Patricia Deroubaix , 548 Chemin des Auvrays 27450 SAINT GREGOIRE DU VIEVRE). ou par virement bancaire ( coordonnées IBAN  sur demande). La prise en compte de la commande sera un peu plus lente, car il conviendra d'attendre l'encaissement du chèque ou la réception du virement bancaire avant de pouvoir confimerr la commande.

ON LINE

En ce qui concerne les modalités de paiement ON LINE, le Client est incité à saisir ses informations de paiement.

Il pourra reprendre son adresse de livraison comme adresse de facturation ou en saisir une différente.

Avant de payer, le Client est invité à "vérifier sa cammande" et surtout l'exactitude des informations saisies.

Vous devez bien vérifier votre sélection (articles, coloris, nombre, variantes) avantd e confirmer votre commande. Malgré tous les efforts faits pour assurer que la couleur des Produits dont les photos sont affichées sur le site soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en fonction des variations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques. Par conséquent, kl'Atelier du Lièvre ne peut être tenu pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des produits.

Si vous avez des questions avant de choisir, vous pouvez contacter l'Atelier pour obtenir un complément d'information.

A la fin du processus de commande décrit ci-dessus, et après avoir accepté l'intégralité des présentes conditions de vente et d'Utilisation du site, le Client peut cliquer sur le bouton "Payer maintenant". Le contrat de vente sera alors définitivement formé. 

Une fois terminée, votre commande est transmise à l'Atelier pour traitement.

La commande ne sera validée qu'àprès réception et vérification du paiement de la commande. En tout état de cause, l'Atelier se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige avec l'acheteur, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par l'acheteur.

En cas de délais anormalement élevés pour la réalisation de la commande ( file d'attente, rupture de stock d'un composant essentiel, charge de travail momentanée ou fermeture de la boutique pour congés) le Client sera dûment averti et pourra statuer sur le maintien ou non de sa commande en liste d'attente, son report ou son annulation.

7. CONFIRMATION DE LA COMMANDE

Un récapitulatif de la commande sera ensuite adressé par courriel. L'accusé de réception fera figurer le montant total de la commande, ses caractéristiques , la quantité et le prix des produits achetés, ainsi que les délais estimés  de production et d'expédition. Le Client accepte formellement l'usage du courrier électronique pour la confirmation par l'Atelier du Lièvre du contenu de la commande.

8. PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE

Parmi les moyens de paiement acceptés ( chèque, virement, PAYPAL , carte de crédit)figurent les cartes de crédit et cartes bancaires (Visa, Mastercard,American express...) via la plateforme sécurisée mise en oeuvre par Stripe ( https://stripe.com/fr).

Conformément aux dispositions de l'art L.132-2 du Code Monétaire et financier l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable.

Toute commande effectuée sur le Site implique la garantie de la part du Client quil possède toutes les autorisations nécessaires pour utiliser les moyens de paiement mis à disposition sur le Site.

L'expédition de la commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte

Le débit de votre compte interviendra au moment de l'expédition de votre commande.

L'atelier du Lièvre ne conserve pas les données bancaires de ses Clients.

9. RESERVE DE PROPRIETE

.​Les produits commandés demeurent la propriété de l'Atelier du Lièvre jusqu'au complet encaissement du prix.

Le Client pour sa part, assume les risques ( perte vol ou détérioration) concernant les produits livrés, à partir du moment où ils sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande.

10. LA LIVRAISON

La Livraison s'entend de la remise physique du Produit auClient ( la "livraison").

Sauf disposition contraire, la livraison se fera à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de sa commande. Afin de les délais puissent être respectés, le Client doit s'assurer d'avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l'adresse de livraison, nécessaires au livreur pour parvenir jusqu'à lui. En cas d'erreur ou d'insuffisance d'information dans le libellé des coordonnées du Client, l'Atelier du Lièvre ne pourra être tenu pour responsable de l'impossibilité oul'écher de la livraison des Produits commandés. En cas de retour de la marchandise suite à un incident de livraison (absence, non récupératioin du colis à la Poste), la marchandise pourra soit être renvoyée à noveau chez le Client, à sa charge,soit la commande annulée et remboursée, hors frais de livraison.  En cas de commande sur-mesure ou personnalisée, aucun remboursement ne sera effectué en cas de refus de re-livraison à charge du Client.

Les produits sont livrés par LA POSTE . L'Atelier du Lièvre décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des servces postaux , ainsi qu'en cas de perte des produits commandés, de grève ou de force majeure.Les risques du transport sont supportés par l'acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison ( prenez des photos).Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandésn'a été transférée à l'acheteur qu'au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison.

A réception de sa commande, l'Acheteur veillera à vérifier la conformité des objets reçus.Toute anomalie concernant la marchandise reçu ( article manquant, combinaison modèle/ couleur erronnée, produit abîmé) devra impérativelent être notifiée le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception à l'adresse "atelierdulievre.com". Toute réclamation formulée après ce délai dégagera l'Atelier du Lièvre de toute responsabilité.

L'Atelier du Lièvre se réserve la possibilité de demander  à l'acheteur de lui retourner le produit défectueux . Les frais de retour seront à la charge de l'Acheteur  sauf si le retour est dû à une erreur de l'Atelier du Lièvre. Si les conditions susmentionnées sont remplies, l'Atelier procèdera alors soit à l'échange ou au remboursement des produits défectueux, soit à la ré-expédition des produist manquants  ou défectueux.(sous réserve du bien fondé de la demande de l'Acheteur).

11. DROIT DE RETRACTATION

Vous disposez d'un droit de rétractation légale que vous pouvez exercer dans les conditions prévues par les articles L121-21,L121-21-1,L121-21-2, du Code de la Consommation, si vous remplissez les conditions posées par ces dispositions, sans avoir à justifier de motifs et sans avoir à payer de pénalités.

 L’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retourner le(s) produit(s) qu’il a commandé(s) si celui (ceux)-ci ne lui donne(nt) pas entière satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Le(s) produit(s) devra(ont) être retourné(s) dans son (leur) conditionnement et arriver sans casse. Si les conditions susmentionnées sont remplies, la valeur de la marchandise  sera  remboursée  à l’acheteur, dans un délai de trente jours (30) à compter de la date de réception du retour du colis.

Au terme de ce délai de rétractation de quatorze (14) jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande de l’acheteur et acceptés par lui. Passé ce délai, vous ne pourrez plus exercer votre droit de rétractation.

12.  INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

13. FORCE MAJEURE

L’Atelier du Lièvre ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, incendie, inondations, défaillance ou panne de matériel, ou du fait des agissement de l’acheteur.

 

 

 

                                           CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

 

Le site Internet www.atelierdulievre.com (le « Site ») est administré par Patricia Deroubaix , titulaire d’une auto entreprise immatriculée sous le numéro de siret 413 574 815 000 ;

L’hébergeur du site Internet www.atelierdulievre.com est WIX . La directrice de la publication est Patricia Deroubaix, représentante légale de la société que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : atelierdulievre@hotmail.com

L'utilisation du Site et les achats de produits proposés sur le Site sont soumis aux présentes Conditions Générales. En utilisant le site Internet www.atelierdulievre.com vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation

1. PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE

Tous les contenus présents, tels que les textes, graphiques, logos, images, photographies, vidéos présents sur ce site sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’Atelier du lièvre,  celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

Les objets, bijoux,  décors, modèles , proposés par l'Atelier du Lièvre à la vente, ainsi que  les collections Fragile, ont été déposés et sont protégés contre la copie, la Société pouvant en prouver l'antériorité depuis 1997. La marque Fragile Créations et son logo ont également fait l'objet d'un dépôt  à L'INPI en 1997.

 

 

2.  DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.atelierdulievre.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par le module de paiement sécurisé de notre partenaire STRIPE. Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site Internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site Internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site Internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

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